Jean-François Sautier


De: Jean-François SAUTIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité non imputable au service
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2014-07-23"
depart_retraite
JORFTEXT000029690530(source JORF)
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-François SAUTIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2014-07-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029206205(source JORF)
admission
08 Juillet 201408/07/2014
De: Sautier (Jean-François)
ancien directeur de la sûreté publique de Monaco ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Sautier (Jean-François)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la onzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 1999-2000
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000761878(source JORF)
admission
25 Août 199925/08/1999
De: Sautier (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000747157(source JORF)
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Sautier (Jean-François)
commissaire principal à la direction centrale de la sécurité publique
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000741250(source JORF)
nomination
01 Mars 199601/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.